Le meurtrier de la Grande Mosquée de Québec est condamné à purger 40 ans de prison avant de pouvoir demander une libération conditionnelle. Il aura 67 ans.
«Par votre haine et votre racisme, vous avez détruit la vie de dizaines de personnes et irrémédiablement gâché la vôtre et celle de votre famille», a déclaré le juge, qui a comparé sa peine à «une très longue traversée du désert». «Le châtiment est important, et il n'est que juste», a-t-il dit.
Dans une salle d’audience pleine à craquer, où seuls les pleurs des proches des victimes brisaient parfois le silence solennel, le juge François Huot de la Cour supérieure vient de prononcer, après six heures de lecture, la peine d’Alexandre Bissonnette, qui a semé la terreur au Centre culturel islamique de Québec le soir du 29 janvier 2017 et tué six fidèles musulmans, en plus d'en blesser cinq autres.
Photo Stevens LeBlanc
Aymen Derbali
Le juge a conclu que les demandes de 150 ans comme de 25 ans de prison avant d'être éligible à une libération conditionnelle - tel que le demandaient respectivement la Couronne et la défense - étaient des avenues «déraisonnables».
Une peine supérieure à 25 ans s’impose toutefois, a-t-il déclaré, soit entre «35 et 42 ans», mais la disposition 745.51 du Code criminel ne lui permet pas. Il doit le faire par bond e 25. Mais selon son analyse, une peine de 50 ans est tout aussi disproportionnée, a-t-il ajouté, puisqu'elle priverait théoriquement l'accusé de sa liberté jusqu'à sa mort (77 ans). «Il ne faut pas s’abandonner à la «démesure», a-t-il dit, pour des peines somme toute médiatiquement «spectaculaires», «mais peu significatives quant à leur impact réel».
Se penchant sur la disposition 745.51 qui permet depuis 2011 le cumul des peines par bond de 25 ans pour les cas de meurtres multiples, le magistrat a conclu que d'imposer des peines consécutives à Bissonnette aurait pour effet de lui infliger une peine «exagérément disproportionnée et de ce fait, cruelle et inusitée», contrevenant ainsi à l'article 12 de la Charte canadienne des droits et libertés. Ce même article, a-t-il conclu, contrevient également à l'article 7 de la Charte qui protège le droit de l'accusé à la dignité humaine.
Photo Stevens LeBlanc
Mohamed Labidi
Dans un long plaidoyer à l'endroit du législateur, le juge a déclaré que le Parlement «était allé trop loin» en adoptant cette loi. Il a conclu que l'article 745.51 dans sa forme actuelle doit être déclaré constitutionnellement invalide.
Le juge Huot a alors réécrit l'article de loi pour permettre de cumuler des peines autrement que par bloc de 25. Il a ainsi condamné Bissonnette à la peine à perpétuité sans possibilité de libération conditionnelle avant 25 ans sur les 5 premiers chefs de meurtre et à 15 ans consécutifs sur le sixième.
Attaque hautement préméditée
D'entrée de jeu, le juge a qualifié l'attaque de «préméditée, gratuite, sournoise et meurtrière», «une date qui demeurera à jamais inscrite en lettres de sang dans l’histoire de cette ville, de cette province, de ce pays». Bissonnette «a laissé libre court à son fanatisme haineux» ce soir-là, a-t-il affirmé.
L’accusé de 29 ans, le visage pâle et les cheveux courts, vêtu d’un veston bleu marine et d’une chemise blanche, était debout à la barre des témoins pour recevoir son châtiment. À 10h10, le juge lui a permis de s’asseoir. Il écoutait, poussant parfois des soupirs, les mots prononcé par le juge devant lui, le dos légèrement courbé, la tête parfois baissée. Sans réactions émotives apparentes, il jetait souvent des regards soutenus à ses parents, assis dans la salle.
PHOTO JEAN-FRANÇOIS DESGAGNÉS
Ahmen Cheddadi
Le magistrat a pris plus de six heures pour lire sa volumineuse décision de 246 pages au meurtrier et aux quelque 250 personnes, survivants, proches des victimes, membres du public et des médias présents dans la salle, tous suspendus à ses lèvres.
Gestes «réfléchis», «haineux»
Bissonnette a agi de façon «réfléchie, professionnelle et haineuse», a dit le magistrat en décrivant, seconde par seconde, les gestes «odieux et crapuleux» commis par Bissonnette ce soir-là.
Le juge a pris en compte 9 facteurs aggravants que la Couronne a prouvé hors de tout doute raisonnable, a-t-il conclu (voir ci-dessous). La grande préméditation du crime était le premier en lice.
«On ne saurait parler d’un crime commis par impulsivité», a dit le juge, qui a qualifié l’attaque de «bien planifiée» et de «hautement préméditée». Le caractère haineux du massacre fait aussi partie de ces facteurs.
Il était animé par «une haine viscérale envers les immigrants de confession musulmane» et par «une haine insondable envers l’Islam», a souligné le juge.
Le meurtrier n’a pas hésité à recharger, a-t-il rappelé, son pistolet Glock pour tirer vers des fidèles complètemement terrorisés, qui tentaient tant bien que mal de se protéger des balles du tireur.
Photo Stevens LeBlanc
Quant aux facteurs atténuants, le juge a cru les remords exprimés par l’accusé lors de ses plaidoyers de culpabilité, et au fait que Bissonnette était affligé par des troubles mentaux le soir du 29 janvier 2017 (voir ci-dessous facteurs atténuants).
Le juge a pris soin de parler de chacune des victimes, de leur vie de citoyens actifs, impliqués dans la société. De leur journée qui se déroulait comme une autre le 29 janvier 2017, puis de leur destin fatal au moment de la prière du soir. De leurs blessures mortelles, infligées à bout portant. Aussi, des séquelles indélébiles pour les survivants et les familles des victimes. Deux proches de victimes ont dû quitter la salle, en pleurs.
Fait important, a souligné le juge : en janvier 2017, Alexandre Bissonnette a fait des recherches sur l’islam et le Centre culturel islamique de Québec, mais aussi sur d’autres cibles alternatives : les mouvements féministes, les tueries dans des institutions scolaires, dans des centres commerciaux et des aéroports.
Il a rappelé la fascination macabre de Bissonnette pour les tueurs de masse depuis quelques années, qu’il «idolâtrait». Il nourrissait le projet de commettre une attaque depuis 2014 pour, à son tour, avoir son moment de «gloire», a-t-il souligné.
6 morts, 5 blessés
En mars 2018, Bissonnette avait plaidé coupable à six chefs de meurtre prémédité pour avoir assassiné Azzedine Soufiane, 57 ans, Mamadou Tanou Barry, 42 ans, Khaled Belkacemi, 60 ans, Abdelkrim Hassane, 41 ans, Ibrahima Barry, 39 ans, et Aboubaker Thabti, 44 ans. Leur mort a fait 6 veuves et 17 orphelins, pour la plupart de jeunes enfants.
L’assassin de 29 ans avait aussi plaidé coupable de tentative de meurtre à l’endroit de 40 personnes. Il en avait blessé cinq, dont un père de famille, Aymen Derbali, qui est maintenant tétraplégique.
Il avait tiré 48 balles dans la mosquée. Il avait au total 118 munitions en sa possession.
La Couronne avait réclamé une peine de 150 ans de prison pour le meurtrier, «un juste dû» pour ce crime «odieux».
Les avocats de Bissonnette avait plaidé l’inconstitutionnalité de l’article 745.51 du Code criminel qui permet les peines consécutives dans les cas de meurtres multiples.
Misant sur la notion de «l’espoir» et sur le potentiel de réhabilitation de Bissonnette, Me Charles-Olivier Gosselin et Me François Godin avaient demandé au juge de prononcer une peine de prison à vie avec une possibilité de libération conditionnelle après 25 ans, soit le châtiment auquel est automatiquement condamné tout meurtrier au Canada.
FACTEURS AGGRAVANTS
- La grande préméditation des crimes, alors qu’il caressait le projet de commettre une tuerie depuis 2014
- Le nombre de victimes
- Le lieu de l’infraction, qui a «un caractère sacré»
- La vulnérabilité des victimes, rassemblées dans un lieu pacifique
- Le jeune âge de 4 victimes, des enfants qui font partie des victimes d’un chef de tentative de meurtre
- La violence débridée dont Bissonnette a fait preuve
- Les motivations du crime, basées sur ses préjugés et sa haine des immigrants de confession musulmane
- Les séquelles physiques et psychologiques des victimes de tentatives de meurtre
- Les séquelles subies par les proches des victimes et la société
FACTEURS ATTÉNUANTS
- Aucun antécédent judiciaire
- Remords «sincères» exprimés
- Collaboration avec les autorités
- État mental de l'accusé (troubles anxieux et dépressifs)
- Plaidoyers de culpabilité (12 chefs)
- Potentiel de réhabilitation
- Excellent support de ses parents
Suivez le déroulement de la journée ci-dessous
15h30 | Alexandre Bissonnette devra passer 40 ans derrière les barreaux avant d’être éligible à une libération conditionnelle, tranche le juge François Huot après 6 heures de lecture de son jugement.
15h27 | «Alexandre Bissonnette votre nom ne sera pas oublié, mais pour les mauvaises raisons», dit le juge.
15h21 | «Accusé, levez-vous!»
15h14 | «Le tribunal peut décider de lire la loi comme s’il prenait des mots qui n’y sont pas.» «Il légifère activement.»
15h04 | Le juge Huot dénonce le fait que les juges ne puissent donner des peines cumulatives qui ne sont pas par tranches de 25 ans comme 35 ou 40 ans de prison.
15h02 | «Les tribunaux parfois réécrive les lois.»
15h00 | «L’article 745.51 doit être déclaré constitutionnellement invalide.»
14h52 | Le juge passe par dessus certaines pages pour avancer la lecture plus rapidement.
14h45 | «L’article 745.51 contrevient donc à la fois aux articles 7 et 12 de la Charte.»
14h42 | «La dignité humaine est au cœur de la Charte.» «La protection de la dignité humaine est un principe de justice fondamentale.»
14h38 | «Le parlement est allé trop loin», explique le juge au sujet de la loi qui prévoit le cumul des peines.
14h34 | Tout le monde est un peu confus dans la salle et se demande ce qui s'en vient. Le juge reprend sa lecture.
14h25 | Le juge Huot estime que le cumul des peines est inconstitutionnel. Il fait une dernière pause de 5 minutes.
14h10 | Le juge fait une revue internationale de la jurisprudence en matière de période d’inéligibilité.
13h29 | Le tribunal estime qu'une période d'inéligibilité «de 35 à 42 ans» est une sentence juste et raisonnable. «La justice extrême est extrême injustice.»
13h23 | «Pour être inconstitutionnelle une peine doit être cruelle et inusitée.»
13h20 | Alexandre Bissonnette doit être emprisonné «pour une période excédant 25 ans».
13h17 | «Le tribunal ne peut entériner la proposition de la défense» d’une période d’éligibilité de 25 ans.
13h09 | Détermination de la sentence: «Le sous-signé ne peut donc que conclure du caractère déraisonnable de la proposition du Ministère public (150 ans).» [...] «Le Canada possède son propre système de valeur» [...] «Il demeure dangereux d'importer d'une autre juridiction un schème complètement différent.»
12h47 | Pause de 10 minutes. Le juge souligne qu’il aura besoin encore d’un «certain temps» pour la lecture de la sentence.
12h42 | Autre facteur atténuant: le soutien familial de Bissonnette, son potentiel de réhabilitation.
12h41 | À propos de la présence des parents en cour : «Le tribunal ne peut que s’incliner devant une telle démonstration d’amour, de loyauté et de courage.»
12h33 | «Grande dépendance affective envers ses parents.»
12h31 | Facteurs atténuants: absence d'antécédent judiciaire, la collaboration de Bissonnette avec la police après le crime et son plaidoyer de culpabilité.
12h30 | «Aucune sentence ne pourra ramener (les six victimes)», rappelle le juge François Huot qui est en train de lire sa sentence depuis près de trois heures.
12h26 | «La ville de Québec, la province, et le pays conserveront de profondes cicatrices de cet événement», affirme le juge Huot.
12h24 | 9e facteur aggravant: les séquelles subies par les proches et la société.
12h22 | 8e facteur aggravant: les séquelles physiques et psychologiques des victimes de tentatives de meurtre.
12h22 | «Aucune sentence ne pourra ramener (les six victimes)», rappelle le juge François Huot qui est en train de lire sa sentence depuis près de trois heures.
12h18 | Bissonnette était motivé par «des préjugés portant sur la race», par «une haine viscérale envers les immigrants de confession musulmane» et par «une haine insondable envers l’Islam», dit le juge.
12h18 | «L’infraction perpétré par le délinquant n'est pas une infraction de terroriste.»
12h14 | Bissonnette s’est toujours débrouillé pour garder une balle dans le chargeur de son arme, mentionne le juge. À ses yeux, cela démontre «une totale présence d’esprit» et «une volonté nette de suivre un plan préétabli» de la part du meurtrier.
12h13 | Autre facteur aggravant: le caractère gratuit de l'animosité de Bissonnette.
12h08 | Préméditation, nombre, vulnérabilité des victimes, et lieu du crime sont des facteurs aggravants.
12h07 | Depuis l’attaque du 29 janvier 2017, le nombre de personnes qui fréquentent la Grande Mosquée de Québec «a diminué du tiers», rappelle le juge François Huot.
12h06 | «La Couronne a prouvé l'existence de 9 facteurs aggravants», selon le juge Huot.
12h01 | Le juge François Huot explique que «la réhabilitation (du délinquant) demeure un objectif valide». Cela dit, il ajoute que la peine doit être «proportionnelle» à la gravité des infractions commises et au «degré de responsabilité» de Bissonnette.
11h50 | Le juge évoque maintenant le principe de la proportionnalité des peines.
11h42 | Alexandre Bissonnette jette plus régulièrement des regards dans la salle.
11h41 | Le juge explique l’histoire de la peine de mort et décrit l'historique des peines de très longues durées.
11h38 | Le juge évoque les différentes façons d'attribuer les peines dans certains pays dont les États-Unis.
11h30 | Résumé sur l’histoire de la peine de mort et sur les peines de très longues durées.
11h30 | Le juge souligne que s'il convient à la demande de la Couronne, Bissonnette sortira de prison à l'âge de 177 ans.
11h28 | Le juge fait état de diverses écoles de pensée pour déterminer une sentence: les courants rétributivistes et utilitarismes.
(Les courants rétributivistes sont relatifs à une justice condamnant selon la gravité des actes commis et non selon les circonstances de ces actes.)
11h20 | La lecture du jugement reprend. Début de la partie de l'analyse du juge.
11h11 | Le juge décrète une pause de 5 minutes.
11h07 | Alexandre Bissonnette jette des regards dans la salle. Il semble chercher ses parents qui sont dans la salle.
11h05 | Le juge Huot résume le témoignage du Dr Gilles Chamberland : «Il souffre d’un trouble de personnalité limite.» Il croit que «Bissonnette voulait véritablement se suicider». Un «geste totalement empreint de racisme».
11h00 | Le juge Huot résume le témoignage du Dr Sylvain Fauché : «Il entretient définitivement des préjugés même si on ne peut le qualifier de suprémaciste».
10h52 | Le juge Huot poursuit sa lecture. Il revient entre autres sur l'analyse de certains spécialistes sur l'état de santé mentale de Bissonnette.
10h42 | Le juge relate l'histoire de l'adolescence de Bissonnette et de ses problèmes... notament ses intentions suicidaires.
10h40 | Le juge résume les entretiens avec l’expert Marc-André Lamontage : Bissonnette dit à l’expert «Un démon lui disait tu ne peux pas te gaspiller comme ça tout ceux qui te veulent du mal vont continuer à faire le party.»
10h37 | Bissonnette garde la tête baissée, mais jette quelques regards au juge et également vers la salle à l’occasion.
10h32 | Le juge parle maintenant des blessés survivants de l'attentat et des répercussions de cette tragédie sur leurs vies.
10h24 | Sur le témoignage de la fille d’Azzedine Soufiane : «Un témoignage à fendre l’âme que le sous-signé n’est pas prêt d’oublier.» «Il voulait juste aider les autres.»
10h22 | Le juge fait maintenant état des répercussions du drame sur certains proches des victimes.
10h17 | Résumé des témoignages des victimes et de leurs proches :
Sur l’épouse d’Azzedine Soufiane : «Jour après jour elle doit composer avec un énorme sentiment de dégout et de colère.» «Ce jour là moi aussi je suis morte.»
10h16 | Le juge fait état des problèmes psychologiques de Bissonnette et des recherches qu'il a faites sur internet concernant les tueries de masse.
10h12 | Résumé des 11 jours d'audition.
10h11 | Le juge demande à Bissonnette, debout depuis le début, de s'assoir.
10h10 | Le juge décrit la scène horrible dans les moindres détails. Émotion dans la salle. Beaucoup de gens pleurent.
Photo Stevens LeBlanc
Le fils d'une des victimes
10h05 | Le juge souligne le geste héroïque d'Azzedine Soufiane qui a tenté d'arrêter le tireur avant d'être tué. Deux femmes sortent de la salle en pleurant.
9h56 | Des proches des victimes écoutent en pleurant le récit du juge.
Photo Stevens LeBlanc
9h54 | Le juge fait maintenant le récit des moments marquants de la tuerie.
9h50 | Alexandre Bissonnette écoute la tête base debout tout près du juge dans le box des accusés.
9h48 | Le juge relate maintenant la séquence des événements du 29 janvier et des gestes posés par Bissonnette.
9h43 | «Le 29 janvier 2017 une date qui demeura à jamais écrite en lettre de sang dans cette ville, province et ce pays», affirme le juge en ouverture.
9h40 | Le juge entamne la lecture du jugement.
9h37 | Le jugement fait 246 pages. Le juge précise qu'il lira en partie le document.
9h34 | Le juge Huot entre dans la salle. La lecture du jugement peut être longue, mais il peut également choisir de sauter certains passages pour se concentrer sur l’essentiel, indique notre analyste Nicole Gibeault.
9h30 | Alexandre Bissonnette fait son entrée dans le box des accusés. Le teint pâle, les cheveux courts, vêtu d'un veston bleu et d'une chemise blanche, des tics nerveux au visage, il regarde ses parents assis dans la salle.
9h28 | La salle est pratiquement remplie. Environ 250 personnes s'y trouvent. Le juge doit commencer la lecture du jugement sous peu.
9h15 | La salle est bondée dans l'attente de la sentence.
8h45 | La sécurité est omniprésente. Certaines des familles des victimes arrivent. L’accusé est également arrivé au palais de justice. Les parents du tueur sont également présents.
Photo Agence QMI, Marc Vallières
– Avec la collaboration de Taïeb Moalla, de Nicolas Saillant et de TVA Nouvelles
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